Jacques Choisnard

De: CHOISNARD (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024289925(source JORF)
admission
02 Juillet 201102/07/2011
De: Choisnard (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Secrétariat d'Etat
Caisse des dépôts, et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000210813(source JORF)
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: Jacques Choisnard
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000205070(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199824/04/1998
De: Choisnard (Jacques)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Choisnard (Jacques)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
administrateur civil stagiaire
2o Au titre de la catégorie visée au b de l'article 6 du décret no 72-556 (autres fonctionnaires de catégorie A)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990